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PLU de La Geneytouse

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Documents à télécharger

- Rapport de présentation - Volet 1 Etat des lieux - diagnostic (18 Mo)
- Rapport de présentation - Volet 2 Perspectives de developpement (0,4 Mo)
- [Rapport de présentation - Volet 3 Justifications] (non réalisé)
- [Rapport de présentation - Volet 4 Incidences] (non réalisé)
- Rapport de présentation - Glossaire (0,2 Mo)
- PADD (2 Mo)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (4 Mo)
- Règlement (3 Mo)
- Zonage (2 Mo)
- Dossier au cas par cas - Evaluation environnementale (3 Mo)
- [Dossier de synthèse pour CDPENAF] (non réalisé)

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