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PLU de La Geneytouse

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Documents à télécharger

- Rapport de présentation (17 Mo)
- PADD (2 Mo)
- Orientations d’Aménagement et de Programmation (1 Mo)
- Règlement (Transmis par mail)
- Zonage (2 Mo)

Annexes
- Charte architecturale et paysagère (10 Mo)
- Nuancier départementale (1 Mo)
- Liste des entités archéologiques (0,2 Mo)
- Carte des entités archéologiques (2 Mo)
- Liste des servitudes (0,1 Mo)
- Plan des servitudes (12 Mo)
- Plan du réseau AEP (74 Mo)
- Dossier au cas par cas - Evaluation environnementale (3 Mo)
- [Dossier de synthèse pour CDPENAF] (à venir)

Avis
- MRAE (10 Mo)

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