Les documents en lien sur cette page sont des documents de travail encore non validés. Seuls les élus, les techniciens et les personnes publiques associées à l’élaboration du PLUi y ont accès. Une fois validés, ces documents sont téléchargeables sur la plateforme publique à cette adresse : PLUi Entre 2 Lacs
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Pièces du PLUi
- Volet 1 du rapport de présentation : Etat des lieux - diagnostic (56 Mo)
- Volet 2 du rapport de présentation : Justification des choix (non disponible pour le moment)
- Volet 3 du rapport de présentation : Incidences sur l’environnement (non disponible pour le moment)
- Résumé non technique de l’évaluation environnementale (non disponible pour le moment)
- PADD (6 Mo)
- OAP (non disponible pour le moment)
- Règlement graphique (non disponible pour le moment)
- Règlement écrit (0.6 Mo)
- Annexes
Etude agricole établie par la Chambre d’agriculture :
Compte-rendu des réunions
- CR1 - Cadrage initial en COTECH 29-11-2016 (0,3 Mo)
- CR2 - Démarrage en COPIL 12-01-2017 (0,1 Mo)
- CR3 - Présentation du diagnostic 5-10-2017 (0,2 Mo)
- CR3 - Annexe : diaporama de la réunion (14 Mo)
- CR4 - Première réunion de travail PADD 14-11-2017 (0,3 Mo)
- CR4 - Annexe : diaporama de la réunion (2 Mo)
- CR5 n’existe pas, erreur dans la numérotation
- CR6 - Travail PADD 3 (0,3 Mo)
- CR7 - Travail PADD 4 (0,2 Mo)
- CR8 - Travail Lot Bois du Lac (0,4 Mo)
- CR9 - Présentation du PADD aux PPA (0,1 Mo)
- CR10 - Réunions de travail avec les communes sur le zonage (0,3 Mo)
- CR11 - Réunion technique avec le SCOT et la DDT sur les surfaces ouvertes à l’urbanisation (0,8 Mo)
- CR12 - Réunion de travail sur le règlement avec les élus (0,1 Mo)
Les documents publics sont disponibles ici : PLUi Entre 2 Lacs
