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PLUi Entre 2 Lacs - Accès élus et PPA

Les documents en lien sur cette page sont des documents de travail encore non validés. Seuls les élus, les techniciens et les personnes publiques associées à l’élaboration du PLUi y ont accès. Une fois validés, ces documents sont téléchargeables sur la plateforme publique à cette adresse : PLUi Entre 2 Lacs

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Documents à télécharger - nécessitent une autorisation

Pièces du PLUi

  • Volet 1 du rapport de présentation : Etat des lieux - diagnostic (56 Mo)
  • Volet 2 du rapport de présentation : Justification des choix (non disponible pour le moment)
  • Volet 3 du rapport de présentation : Incidences sur l’environnement (non disponible pour le moment)
  • Résumé non technique de l’évaluation environnementale (non disponible pour le moment)
  • PADD (6 Mo)
  • OAP (non disponible pour le moment)
  • Règlement graphique (non disponible pour le moment)
  • Règlement écrit (0.6 Mo)
  • Annexes

Etude agricole établie par la Chambre d’agriculture :

Compte-rendu des réunions

Les documents publics sont disponibles ici : PLUi Entre 2 Lacs

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