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Pièces du PLUi
- Volet 1 du rapport de présentation : Etat des lieux - diagnostic (138 Mo)
- Volet 2 du rapport de présentation : Justification des choix (11 mars 2019) (20 Mo)
- Volet 3 du rapport de présentation : Incidences sur l’environnement (11 mars 2019) (14 Mo)
- Atlas cartographique du rapport de présentation (11 mars 2019) (112 Mo)
- Résumé non technique (disponible mi-mars)
- PADD (débattu en Conseil communautaire) (6 Mo)
- OAP (11 mars 2019) (65 Mo)
- Règlement graphique :
- Plan d’ensemble (11 mars 2019) (10 Mo)
- Zooms sur les bourgs (11 mars 2019) (49 Mo)
- Règlement écrit (4 mars 2019) (26 Mo)
- Annexes
Etude agricole établie par la Chambre d’agriculture :
Dossiers complémentaires
- Etude justifiant les exceptions au principes d’urbanisation en continuité (19 mars 2019) (17 Mo)
- Etude justifiant les exceptions au principes d’urbanisation en dehors des 300 m des plans d’eau (25 mars 2019) (16 Mo)
Compte-rendu des réunions
- CR1 - Cadrage initial en COTECH 29-11-2016 (0,3 Mo)
- CR2 - Démarrage en COPIL 12-01-2017 (0,1 Mo)
- CR3 - Présentation du diagnostic 5-10-2017 (0,2 Mo)
- CR3 - Annexe : diaporama de la réunion (14 Mo)
- CR4 - Première réunion de travail PADD 14-11-2017 (0,3 Mo)
- CR4 - Annexe : diaporama de la réunion (2 Mo)
- CR5 n’existe pas, erreur dans la numérotation
- CR6 - Travail PADD 3 (0,3 Mo)
- CR7 - Travail PADD 4 (0,2 Mo)
- CR8 - Travail Lot Bois du Lac (0,4 Mo)
- CR9 - Présentation du PADD aux PPA (0,1 Mo)
- CR10 - Réunions de travail avec les communes sur le zonage (0,3 Mo)
- CR11 - Réunion technique avec le SCOT et la DDT sur les surfaces ouvertes à l’urbanisation (0,8 Mo)
- CR12 - Réunion de travail sur le règlement avec les élus (0,1 Mo)
- CR13 - Avis PPA sur les projets de règlements (0,1 Mo)
- CR14 - Permanences publiques (0,6 Mo)
- CR15 - Réunion de travail sur les OAP et les emplacements réservés (0,1 Mo)
- CR16 - Réunion de travail pour finaliser les pièces opposables (0,1 Mo)
Les documents publics sont disponibles ici : PLUi Entre 2 Lacs
