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Pièces du PLUi : dossier d’arrêt
- Rapport de présentation (14 juin 2019) (262 Mo)
- Atlas cartographique du rapport de présentation (14 juin 2019) (239 Mo)
- Résumé non technique (14 juin 2019) (13 Mo)
- PADD (14 juin 2019) (6 Mo)
- OAP (14 juin 2019) (65 Mo)
- Règlement écrit (14 juin 2019) (27 Mo)
- Règlement graphique :
Plan d’ensemble (14 juin 2019) (2 Mo)
Assemblage de tous les plans (14 juin 2019) (52 Mo) - Règlement graphique par commune :
Zonage d’Arnac (14 juin 2019) (8 Mo)
Zonage de Cros-de-Montvert (14 juin 2019) (7 Mo)
Zonage de Glénat (14 juin 2019) (6 Mo)
Zonage de La Roquebrou (14 juin 2019) (9 Mo)
Zonage de Montvert(14 juin 2019) (5 Mo)
Zonage de Nieudan (14 juin 2019) (9 Mo)
Zonage de Rouffiac (14 juin 2019) (10 Mo)
Zonage de Saint-Etienne Cantalès (14 juin 2019) (4 Mo)
Zonage de Saint-Gérons (14 juin 2019) (9 Mo)
Zonage de Saint-Santin Cantalès (14 juin 2019) (8 Mo)
Zonage de Saint-Victor (14 juin 2019) (7 Mo)
Zonage de Siran (14 juin 2019) (11 Mo)
- Annexes :
Etude agricole (5 Mo)
Atlas de l’étude agricole (12 Mo)
Liste des SUP (1 Mo)
Annexes sanitaires (dans l’atlas cartographique du rapport de présentation (239 Mo)
Dossiers complémentaires
- Etude justifiant les exceptions au principes d’urbanisation en continuité (19 mars 2019) (17 Mo)
- Etude justifiant les exceptions au principes d’urbanisation en dehors des 300 m des plans d’eau (25 mars 2019) (16 Mo)
- Dossier CDPENAF (5 août 2019) (0,5 Mo)
Compte-rendu des réunions
- CR1 - Cadrage initial en COTECH 29-11-2016 (0,3 Mo)
- CR2 - Démarrage en COPIL 12-01-2017 (0,1 Mo)
- CR3 - Présentation du diagnostic 5-10-2017 (0,2 Mo)
- CR3 - Annexe : diaporama de la réunion (14 Mo)
- CR4 - Première réunion de travail PADD 14-11-2017 (0,3 Mo)
- CR4 - Annexe : diaporama de la réunion (2 Mo)
- CR5 n’existe pas, erreur dans la numérotation
- CR6 - Travail PADD 3 (0,3 Mo)
- CR7 - Travail PADD 4 (0,2 Mo)
- CR8 - Travail Lot Bois du Lac (0,4 Mo)
- CR9 - Présentation du PADD aux PPA (0,1 Mo)
- CR10 - Réunions de travail avec les communes sur le zonage (0,3 Mo)
- CR11 - Réunion technique avec le SCOT et la DDT sur les surfaces ouvertes à l’urbanisation (0,8 Mo)
- CR12 - Réunion de travail sur le règlement avec les élus (0,1 Mo)
- CR13 - Avis PPA sur les projets de règlements (0,1 Mo)
- CR14 - Permanences publiques (0,6 Mo)
- CR15 - Réunion de travail sur les OAP et les emplacements réservés (0,1 Mo)
- CR16 - Réunion de travail pour finaliser les pièces opposables (0,1 Mo)
Les documents publics sont disponibles ici : PLUi Entre 2 Lacs
