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Documents à télécharger - nécessitent une autorisation
Pièces du PLUi : dossier d’approbation
Rapport de présentation (187 Mo)
Atlas cartographique du rapport de présentation (239 Mo)
Résumé non technique (13 Mo)
PADD (8 Mo)
OAP (65 Mo)
Règlement écrit (27 Mo)
Règlement graphique (les fichiers font entre 5 et 30 Mo) :
- Plan d’ensemble (6 février 2020)
- Règlement graphique par commune :
Zonage d’Arnac (6 février 2020)
Zonage de Cros-de-Montvert (6 février 2020)
Zonage de Glénat (6 février 2020)
Zonage de La Roquebrou (6 février 2020)
Zonage de Montvert(6 février 2020)
Zonage de Nieudan (6 février 2020)
Zonage de Rouffiac (6 février 2020)
Zonage de Saint-Etienne Cantalès (6 février 2020)
Zonage de Saint-Gérons (6 février 2020)
Zonage de Saint-Santin Cantalès (6 février 2020)
Zonage de Saint-Victor (6 février 2020)
Zonage de Siran (6 février 2020)
Annexes :
- Droit de Préemption Urbain (23 Mo)
- Périmètre de protection des plans d’eau (23 Mo)
- Bois ou forêts soumis au régime forestier (23 Mo)
- Bien inscrit au Patrimoine mondial (2 Mo)
- Etude agricole (5 Mo)
- Atlas de l’étude agricole (12 Mo)
- Liste des SUP (1 Mo)
- Annexes sanitaires (dans l’atlas cartographique du rapport de présentation (239 Mo)
