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Documents à télécharger
Pièces du PLU? en vigueur
- Rapport de présentation (83 Mo)
- PADD (2 Mo)
- Notice explicative M1 (6 Mo)
- Notice explicative M7 (15 Mo)
- Notice explicative MS1 (2 Mo)
- Notice explicative MS2 (0,1 Mo)
- Règlement écrit (3 Mo)
- Règlement graphique ( 3Mo)
- Annexe - règlement du lotissement Mazet (2 Mo)
- Annexe - annexes sanitaires (1 Mo)
- Annexe - Etude de discontinuité « loi montagne » (41 Mo)
- Annexe - liste des servitudes (17 Mo)
- Annexe - PPR inondation (24 Mo)
Pièces du dossier de modification simplifiée n°3
- Notice explicative de la MS3 (20 Mo)
- Règlement écrit (3 Mo)
