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Documents disponibles
Dossier de PLU? modifié
- Notice explicative (version arrêt) (18 Mo)
- Notice explicative (version envisagée pour approbation) (18 Mo)
- OAP NI Parc solaire (version arrêt) (2 Mo)
- OAP NI Parc solaire (version envisagée pour approbation) (4 Mo)
Annexes
- Évaluation environnementale valant étude d’impact (version au 27/1/23) (75 Mo)
- Dossier de demande de dérogation à l’urbanisation en continuité et dans la bande de 75 m de la RD120 (version au 4/8/22) (65 Mo)
- Dossier de demande de dérogation à l’urbanisation dans la bande de 300 m des rives naturelles des plans d’eau (72 Mo) et son résumé non technique (22 Mo)
- Décision de la CDNPS sur la demande de dérogation à l’urbanisation en continuité et dans la bande de 75 m de la RD (0,8 Mo)
- Décision de la CDNPS sur la demande de dérogation à l’urbanisation dans la bande de 300 m des rives naturelles des plans d’eau (0,3 Mo)
- PV de synthèse d’examen conjoint PPA (0,3 Mo)
- Avis de la MRAe (0,3 Mo)
- Avis de l’Etat (2,3 Mo)
- Avis de la Chambre d’agriculture (0,1 Mo)
- Mémoire en réponse de Luxel aux réserves des avis des PPA (2 Mo)
